Mentions légales
Informations légales relatives au site www.eurl-agritech.com, édité par EURL AGRI-TECH MOTOCULTURE.
- Mise à jour : 11 novembre 2026
1Éditeur du site
- Raison sociale
- EURL AGRI-TECH MOTOCULTURE
- Forme juridique
- SARL au capital de 8 000 €
- Siège social
- Les Croix Rouges, 18390 Saint-Germain-du-Puy, France
- SIRET
- 450 870 878 00029
- Immatriculation
- 450 870 878 R.C.S. Bourges
- TVA intracommunautaire
- FR26450870878
- Activité
- Commerce de gros de matériel agricole
- Téléphone
- +33 2 48 37 21 17
2Directeur de la publication
Denis MASSAY, représentant légal de la société.
3Hébergement
- Hébergeur
- Namecheap, Inc.
- Adresse
- 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, États-Unis
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logos, mise en page, photographies réalisées par la société) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et logos de fabricants cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont utilisés uniquement pour identifier les produits distribués.
5Crédits
- La police de caractères Barlow Condensed est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1.
- Les photographies d'illustration des pages d'accueil et des univers proviennent de banques d'images libres de droits (licence CC0, domaine public).
6Responsabilité et liens
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8Signalement de contenu
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9Conditions de vente et médiation
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les conditions générales de vente. En cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation (article 14 des CGV) :
- Médiateur
- CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
- Adresse
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
- Site internet
- www.cm2c.net (nouvel onglet)
10Versions linguistiques
Le site est proposé en 18 langues. Le français est la langue de référence : les traductions des documents juridiques sont fournies à titre d'information et, en cas de divergence, la version française prévaut.
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